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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FWA
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DISPO DOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPO DOC
FWA, SARL

Numéro de dépôt :
3828427
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
DISPO DOC de FWA

Présentation de la marque DISPO DOC

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISPO DOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FWA domicilié(e) 215 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FWA domicilié(e) 215 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

La marque DISPO DOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPO DOC est expirée depuis le 3 mai 2021.

FWA a également déposé les autres marques suivantes : Politique Handicap , , D2 élaboration budgétaire , Mission handicap , FWA , Etudeo


FWA, SARL - 215 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France


FWA - 215 rue Jean Jacques Rousseau - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.